COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Boulogne-Billancourt, le 24
mai 2024
ASSEMBLÉE
GÉNÉRALE ORDINAIRE du 27 JUIN 2024
ENERGISME
((FR0013399359 – Mnémo ALNRG) informe ses actionnaires qu’ils sont
invités à participer à l’Assemblée Générale Ordinaire, qui se
tiendra :
Le Jeudi 27 juin 2024
à 10h
au Novotel Pont de
Sèvres
11-13, Grande Rue,
92310 Sèvres.
Les documents préparatoires à l’assemblée générale ordinaire
sont en ligne et téléchargeables sur le site internet de la Société
dans l’espace « Investisseurs », rubrique « Assemblées
générales ».
FORMALITES PREALABLES
A EFFECTUER POUR PARTICIPER A L’ASSEMBLEE GENERALE
Conformément à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce,
tout actionnaire doit justifier du droit de participer à
l’Assemblée Générale par l’inscription en compte des titres à son
nom ou au nom de l'intermédiaire inscrit pour son compte s’il est
non-résident, en application de l'article L. 228-1 du Code de
commerce, au deuxième jour ouvré précédant l'Assemblée Générale,
soit le 4 juillet 2023 à zéro heure, heure de Paris, soit dans les
comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les
comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire
habilité.
L'inscription en compte des titres dans les comptes de titres
au porteur tenus par l'intermédiaire habilité doit être constatée
par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le
cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à
l'article R. 225-61 du Code de commerce, et annexée au formulaire
de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte
d’admission, établie au nom de l'actionnaire ou pour le compte de
l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit.
L’actionnaire pourra à tout moment céder tout ou partie de
ses actions :
- si
la cession intervenait avant J-2, le vote exprimé par
correspondance ou la procuration, éventuellement accompagnés d’une
attestation de participation, seraient invalidés ou modifiés en
conséquence, selon le cas,
- si
la cession était réalisée après J-2, quel que soit le moyen
utilisé, elle ne serait ni notifiée par l’intermédiaire habilité ni
prise en considération par la Société.
MODE DE PARTICIPATION
A L’ASSEMBLEE GENERALE PAR PROCURATION AU PRESIDENT OU PAR
CORRESPONDANCE
Les actionnaires, quel que soit le nombre d’actions qu’ils
possèdent, peuvent participer à cette Assemblée Générale. Ils
devront choisir entre l’une des quatre formules suivantes
:
- assister
personnellement à l’assemblée ;
- donner
procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou partenaire
avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, ou par toute
autre personne physique ou morale de son choix (article L. 225-106
du Code de commerce) ;
- adresser
une procuration à la Société sans indication de mandataire (la
formule de procuration sera alors utilisée par le Président de
l’Assemblée Générale pour approuver les projets de résolutions
présentés ou agréés par le Conseil d'administration) ;
- voter
par correspondance.
Pour cette Assemblée Générale, conformément aux dispositions
de l’article R. 225-61 du Code de commerce et aux statuts de la
Société, il est prévu un mode de vote par des moyens électroniques
de communication sur le site internet sécurisé (VOTACCESS)
:
- Pour les actionnaires au nominatif : Les titulaires
d'actions au nominatif pur ou administré qui souhaitent voter ou
donner un pouvoir ou demander une carte d’admission par Internet
accéderont au site VOTACCESS via son Espace Actionnaire d’Uptevia à
l’adresse https://www.investor.uptevia.com.
Les actionnaires au nominatif pur ou administré pourront se
connecter sur le site Internet OLIS Actionnaire à l’aide de
l’identifiant de connexion Internet rappelé sur le formulaire de
vote ou sur la convocation électronique. Si un actionnaire n’est
plus en possession de son identifiant et/ou mot de passe, il peut
suivre les indications données à l’écran pour les
obtenir.
Après s'être connecté, l'actionnaire au nominatif devra
suivre les indications données à l'écran afin d'accéder au site
VOTACCESS et voter ou donner un pouvoir ou demander une carte
d’admission.
- Pour les actionnaires au porteur : Il appartient à
l'actionnaire au porteur de se renseigner afin de savoir si son
établissement teneur de compte est connecté ou non au site
VOTACCESS et, le cas échéant, si cet accès est soumis à des
conditions d'utilisation particulières.
Si l'établissement teneur de compte de l'actionnaire est
connecté au site VOTACCESS, l'actionnaire devra s'identifier sur le
portail internet de son établissement teneur de compte avec ses
codes d'accès habituels. Il devra ensuite cliquer sur l'icône qui
apparait sur la ligne correspondant à ses actions et suivre les
indications données à l'écran afin d'accéder au site VOTACCESS et
voter ou donner un pouvoir ou demander une carte
d’admission.
Le site VOTACCESS
sera ouvert à compter du 10 juin 2024 à 10 heures.
La possibilité de voter par Internet avant l'Assemblée
Générale prendra fin la veille de la réunion, soit le 26 juin 2024
à 15 heures, heure de Paris.
Toutefois, afin d'éviter tout engorgement éventuel du site
VOTACCESS, il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la
veille de l'Assemblée Générale pour donner ses
instructions.
Conformément aux dispositions de l’article R. 225-79 du Code
de commerce, la notification de la désignation et de la révocation
d’un mandataire peut également être effectuée par voie
électronique, selon les modalités suivantes :
- pour les actionnaires au nominatif : Soit en envoyant un
e-mail revêtu d’une signature électronique, résultant d’un procédé
fiable d’identification garantissant son lien avec le formulaire de
vote à distance, à l’adresse électronique suivante
ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant leurs nom,
prénom, adresse et leur identifiant Uptevia pour les actionnaires
au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de
leur relevé de compte titres) ou leur identifiant auprès de leur
intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif
administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou
révoqué ; soit en se connectant sur le site dédié au vote en
assemblée en utilisant un code identifiant et un mot de
passe.
- pour les actionnaires au porteur : Soit en envoyant un
e-mail revêtu d’une signature électronique résultant d’un procédé
fiable d’identification garantissant son lien avec le formulaire de
vote à distance, à l’adresse électronique suivante
ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant leur nom,
prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les nom
et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant
impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion
de leur compte-titres d’envoyer une confirmation écrite (par
courrier) à Uptevia Uptevia
– Service
Assemblées
Générales
Centralisées
– 90-110 Esplanade du
Général de Gaulle 92931 Paris La
Défense Cedex ; soit en se connectant sur le site dédié au vote en
assemblée en utilisant un code identifiant et un mot de
passe.
Seules les notifications de désignation ou de révocation de
mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus tard
trois jours avant la date de tenue de l'Assemblée Générale ou dans
les délais prévus par l’article R. 225-80 du Code de commerce
pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les
notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront
être adressées à l’adresse électronique susvisée, toute autre
demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être
prise en compte et/ou traitée.
Les formulaires uniques de vote sont adressés automatiquement
aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par
courrier postal.
Pour les propriétaires d’actions au porteur, les formulaires
uniques de vote leurs seront adressés sur demande réceptionnée par
lettre recommandée avec avis de réception par Uptevia – Service
Assemblées Générales 90-110 Esplanade du
Général de Gaulle 92931 Paris La
Défense Cedex au plus tard six jours avant la date de l’Assemblée
Générale.
Pour être comptabilisé, le formulaire unique de vote,
complété et signé, devra être réceptionné chez Uptevia – Service
Assemblées Générales 90-110 Esplanade du Général de Gaulle 92931
Paris La Défense Cedex au plus tard trois jours avant la tenue de
l'Assemblée Générale.
Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance ou
envoyé un pouvoir ou demandé une carte d’admission ne peut plus
choisir un autre mode de participation à l’Assemblée
Générale.
QUESTIONS
ECRITES
Conformément aux articles L. 225-108 et R. 225-84 du Code de
commerce, les actionnaires ont la faculté de poser des questions
par écrit. Ces questions doivent être adressées au siège social de
la Société, par lettre recommandée avec accusé de réception et être
reçues avant le quatrième jour ouvré précédant la date de
l’Assemblée Générale. Elles devront être accompagnées d’une
attestation d’inscription soit dans les comptes de titres
nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au
porteur tenus par l’intermédiaire
habilité.
A
propos d’Energisme
Energisme, pionnier français de la GreenTech, intègre la
puissance de l’IA à ses solutions SaaS pour optimiser la
consommation énergétique, réduire l'empreinte carbone des grandes
entreprises et des collectivités. En réduisant la consommation
d'énergies, construisons ensemble un avenir plus vert.
ENERGISME (FR0013399359 – Mnémonique ALNRG) est cotée depuis
juillet 2020 sur le marché Euronext Growth.
ENERGISME est une entreprise éligible au PEA-PME, et est par
ailleurs qualifiée BPI Entreprise innovante.
Plus d’informations sur :
https://energisme.com/investisseurs/
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