Communiqué de presse : Sanofi lance son plan mondial 2024 d’actionnariat salarié
May 31 2024 - 6:00AM
Communiqué de presse : Sanofi lance son plan mondial 2024
d’actionnariat salarié
Sanofi lance son plan mondial 2024
d’actionnariat salarié
Paris, le 31 mai 2024. Sanofi
lance Action 2024, son plan mondial d’actionnariat salarié, qui
sera ouvert le 4 juin 2024 à environ 80 000 salariés dans 56
pays. Ce plan, qui entre dans sa dixième année d’existence,
témoigne de la volonté renouvelée de Sanofi et de son Conseil
d’administration d’associer les salariés à la croissance et aux
résultats de l’entreprise.
Paul HudsonDirecteur Général de
Sanofi « Ce plan reflète notre volonté de fédérer nos
collaborateurs autour de la croissance à long terme de notre
entreprise et de les associer à sa performance collective, à
l’heure où de nouvelles perspectives s’ouvrent à nous grâce à nos
médicaments et vaccins innovants. Avec le Conseil d’administration,
nous nous réjouissons de l’augmentation continue de la
participation au plan depuis dix ans, laquelle témoigne de la
confiance que nos collaborateurs accordent à la transformation que
nous avons engagée pour devenir une entreprise de santé moderne.
»
À compter du 4 juin 2024, les actions seront
proposées au prix de souscription de 72,87 €, soit
une décote de 20 % par rapport à la moyenne des
vingt cours d’ouverture de l’action Sanofi du 2 mai au 29 mai 2024.
Par ailleurs, pour cinq actions souscrites, les salariés auront la
possibilité de recevoir une action gratuite (dans la limite de
quatre actions gratuites par employé). Chaque salarié éligible
pourra souscrire jusqu’à 1 500 actions Sanofi, dans la limite
légale d’un montant maximum de souscription n’excédant pas 25 % de
leur rémunération brute annuelle, déduction faite des versements
volontaires déjà effectués au titre des dispositifs d’épargne
salariale (Plan d’épargne Groupe, et/ou Plan collectif d’épargne
pour la retraite) au cours de l’année 2024.
En 2023, plus de 33 100 salariés de Sanofi
(39,4 %) ont choisi d’investir dans
l’entreprise. Aujourd’hui, près de 75 000 salariés et anciens
collaborateurs de l’entreprise sont actionnaires de Sanofi et
détiennent environ 2,58 %1 de son capital.
Conditions détailléesUne condition d’éligibilité
de trois mois d’ancienneté à la date de clôture de la période de
souscription sera appliquée. Les salariés éligibles pourront
souscrire des actions à partir du 4 juin 2024 (inclus) jusqu’au 24
juin 2024 (inclus). L’émission devrait être réalisée et le
processus de livraison des titres devrait être achevé d’ici à la
fin de juillet 2024. Le nombre maximum d’actions Sanofi pouvant
être émises dans le cadre de cette offre s’élève à
12 600 000 (correspondant à une augmentation de capital
maximum de 25 295 998 d’euros de nominal, soit 1 %
du capital social à la date de la réunion du Conseil
d’administration portant décision de l’augmentation de capital).
Les actions nouvelles, y compris les actions abondées (ci-après les
« Actions »), seront souscrites (ou livrées) soit directement, soit
par l’intermédiaire de fonds communs de placement d’entreprise («
FCPE »), selon la réglementation et/ou la fiscalité applicables
dans les différents pays de résidence des bénéficiaires de
l’augmentation de capital.
Les Actions seront entièrement assimilables aux
actions ordinaires existantes composant le capital de Sanofi et
porteront jouissance à compter du 1er janvier 2024.Les droits de
vote attachés aux actions souscrites seront exercés directement par
les salariés. Les souscripteurs à l’offre en France devront
conserver les Actions ou les parts de FCPE correspondantes pendant
une période d’environ cinq ans, soit jusqu’au 31 mai 2029, sauf
survenance d’un cas de déblocage anticipé prévu par l’article R.
3324-22 du Code du travail. Pour les actions souscrites hors de
France, dans le cadre du Plan international d’actionnariat du
Groupe Sanofi (« PIAG »), cette période pourrait être ramenée
à trois ans, soit jusqu’au 31 mai 2027, en fonction des obligations
légales et fiscales propres au pays du souscripteur. L’admission
des Actions aux négociations sur le marché d’Euronext Paris (Code
ISIN : FR0000120578) sur la même ligne que les actions existantes
sera demandée dès que possible après la réalisation de
l’augmentation de capital.Le présent communiqué ne constitue pas
une offre de vente ou une sollicitation pour l’achat d’actions
Sanofi. L’offre d'actions Sanofi réservée aux salariés sera mise en
place dans les seuls pays où une telle offre a fait l’objet d’un
enregistrement ou d’une notification auprès des autorités locales
compétentes et/ou à la suite de l’approbation d’un prospectus par
les autorités locales compétentes, ou en considération d’une
dispense d’établir un prospectus ou de procéder à un enregistrement
ou une notification de l’offre, lorsqu’une telle procédure est
requise.Plus généralement, l’offre sera uniquement réalisée dans
les pays où toutes les procédures d’enregistrement et/ou les
notifications requises auront été effectuées, les autorisations
obtenues, et les procédures de consultation ou information des
représentants du personnel effectuées.Le présent communiqué n’est
pas destiné aux pays dans lesquels un tel prospectus n’aurait pas
été approuvé ou une telle dispense ne serait pas disponible ou dans
lesquels toutes les procédures d’enregistrement, notification,
consultation et/ou information requises n’auraient pas encore été
effectuées ou les autorisations n'auraient pas été obtenues, pas
plus qu’il ne doit être reproduit ou diffusé dans ces pays. Cela
vaut en particulier pour le Japon, le Maroc, la Grèce et les
Philippines, dans lesquels des formalités sont à ce jour toujours
en cours auprès des autorités, mais pourrait également concerner
d’autres pays.
Ce communiqué est établi conformément à
l’exemption de publication du prospectus prévu aux paragraphes 4
(al. i)) et 5 (al. h)) de l’article premier du Règlement Prospectus
(UE) 2017/1129. Il constitue le document requis pour répondre aux
conditions d’exemption de publication d’un prospectus, telles que
définies par le Règlement Prospectus.
À propos de SanofiNous sommes une entreprise
mondiale de santé, innovante et animée par une vocation :
poursuivre les miracles de la science pour améliorer la vie des
gens. À travers le monde, nos équipes s’emploient à transformer la
pratique de la médecine pour rendre possible l'impossible. Nous
apportons des solutions thérapeutiques qui peuvent changer la vie
des patients et des vaccins qui protègent des millions de personnes
dans le monde, guidés par l’ambition d’un développement durable et
notre responsabilité sociétale. Sanofi est cotée
sur EURONEXT : SAN et NASDAQ : SNY.
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