- Une assemblée extraordinaire aura lieu le 9 août 2022
de façon virtuelle.
- Le conseil d'administration recommande à l'unanimité aux
actionnaires de voter EN FAVEUR de la résolution spéciale
visant à approuver l'arrangement avant la date et l'heure limites
pour le dépôt des procurations, soit 11 h (heure de l'Est) le 5
août 2022.
MONTRÉAL, le 13 juill. 2022 /CNW/ - Redevances Nomad
Ltée (TSX: NSR) (NYSE: NSR) (« Nomad » ou la
« Société ») est heureuse d'annoncer qu'elle a
déposé sa circulaire de sollicitation de procurations par la
direction (la « circulaire ») en vue de
l'assemblée extraordinaire (l'« assemblée ») des
actionnaires de la Société (les « actionnaires »)
qui se tiendra de façon virtuelle à 11 h (heure de l'Est) le
mardi 9 août 2022 afin d'approuver l'acquisition
annoncée précédemment de Nomad par Sandstorm Gold Ltd.
(l'« acheteur ») au moyen d'un plan d'arrangement
en vertu de la Loi canadienne sur les sociétés par
actions (l'« arrangement »).
Conformément aux modalités de l'arrangement, l'acheteur fera
l'acquisition de toutes les actions ordinaires en circulation de la
Société (les « actions de Nomad ») pour une
contrepartie par action de Nomad de 1,21 action ordinaire de
l'acheteur (la « contrepartie »), comme il est
décrit plus en détail dans la circulaire.
Sous réserve de l'approbation des actionnaires, de l'approbation
finale de l'arrangement par la Cour (au sens attribué à ce terme
ci-après) et du respect des conditions de clôture restantes, y
compris l'obtention de certaines approbations de la part des
autorités réglementaires (la condition concernant l'autorisation en
vertu de la Loi sur la concurrence (Canada) ayant été remplie le
3 juin 2022), la clôture de l'arrangement devrait avoir
lieu au troisième trimestre de 2022.
Recommandation du conseil
d'administration de Nomad
Compte tenu d'un certain nombre de facteurs, dont la
recommandation unanime du comité spécial du conseil
d'administration de Nomad (le « conseil »), le
conseil, après avoir consulté ses conseillers financiers et ses
conseillers juridiques externes dans le cadre de l'évaluation de
l'arrangement, a déterminé à l'unanimité que l'arrangement est
équitable pour les actionnaires de Nomad et est dans l'intérêt de
la Société, et a recommandé aux actionnaires de Nomad de voter
EN FAVEUR de la résolution spéciale afin d'approuver
l'arrangement. Les motifs à l'appui de la recommandation du
conseil et certains des facteurs clés que celui-ci a pris en
considération pour parvenir à sa décision sont décrits en détail
dans la circulaire.
La circulaire et
l'assemblée
Le 11 juillet 2022, la Cour supérieure du Québec (la
« Cour ») a rendu une ordonnance provisoire à
l'égard de l'arrangement (l'« ordonnance
provisoire »). L'ordonnance provisoire autorise Nomad
à donner suite à diverses questions relatives à l'arrangement, y
compris la tenue de l'assemblée afin que les actionnaires examinent
l'arrangement et votent à l'égard de celui-ci.
La Société tiendra l'assemblée de façon virtuelle par
webdiffusion en direct à
l'adresse https://web.lumiagm.com/464962717, et le mot de
passe suivant devra être saisi : nomad2022 (sensible à la
casse). Pendant la webdiffusion audio, les actionnaires
pourront assister en direct à l'assemblée, et les actionnaires
inscrits et les fondés de pouvoir dûment nommés pourront y
soumettre des questions et y voter.
La circulaire, le formulaire de procuration ou le formulaire
d'instructions de vote (selon le cas) ainsi que la lettre d'envoi
(les « documents relatifs à l'assemblée ») pour
l'assemblée devraient être envoyés par la poste aux actionnaires
inscrits d'ici le
mardi 19 juillet 2022. Votre vote est
important. Les documents relatifs à l'assemblée donnent une
description de l'arrangement et comportent certains renseignements
pour aider les actionnaires à décider de la manière dont ils
voteront à l'égard de l'arrangement. Nous vous prions d'examiner
attentivement tous les documents relatifs à l'assemblée et, si vous
avez besoin d'aide, de consulter votre conseiller fiscal, financier
ou juridique ou tout autre conseiller professionnel.
Les documents relatifs à l'assemblée sont également disponibles
sur le site Web de Nomad au
www.nomadroyalty.com/en/investors/financial-reporting/ ainsi
que sous le profil de Nomad sur SEDAR à l'adresse
www.sedar.com et sur EDGAR à l'adresse www.sec.gov. Seuls
les actionnaires inscrits à la fermeture des bureaux (heure de
l'Est) le 5 juillet 2022 et les fondés de pouvoir dûment
nommés et inscrits ont le droit de soumettre des questions et de
voter à l'assemblée. L'agent des transferts de la Société doit
recevoir les procurations dûment remplies au plus tard le
vendredi 5 août 2022 à 11 h (heure de
l'Est).
Questions des actionnaires et aide
aux actionnaires
Si vous avez des questions au sujet des procédures à suivre pour
voter à l'assemblée ou de l'obtention et du dépôt du formulaire de
procuration ou du formulaire d'instructions de vote requis,
veuillez communiquer avec Services aux investisseurs Computershare
Inc. au 1 800 564-6253 (numéro sans frais en Amérique du
Nord) ou au 514 982-7555 (appels à frais virés à l'extérieur
de l'Amérique du Nord).
Dépôts annuels auprès de la SEC
La Société annonce également qu'elle a déposé, le
31 mars 2022, son rapport annuel sur formulaire 40-F
(le « formulaire 40-F ») pour l'exercice
terminé le 31 décembre 2021 auprès de la Securities and
Exchange Commission des États-Unis. On peut consulter le
formulaire 40-F sous le profil de Nomad sur EDGAR à l'adresse
www.sec.gov. De plus, les actionnaires de Nomad peuvent
communiquer avec Nomad par la poste au 1275, av. des
Canadiens-de-Montréal, bureau 500, Montréal (Québec)
Canada H3B 0G4, par téléphone
au 438 538-7555 ou par courriel à l'adresse
corporatesecretary@nomadroyalty.com afin d'obtenir gratuitement des
exemplaires du formulaire 40-F, qui inclut les états
financiers consolidés audités de Nomad aux
31 décembre 2021 et 2020 et
pour les exercices terminés à ces dates. Ces états financiers sont
également disponibles sous le profil de Nomad sur SEDAR à l'adresse
www.sedar.com ou sur le site Web de Nomad à l'adresse
www.nomadroyalty.com/en/investors/financial-reporting/.
À propos de Redevances Nomad
Ltée
Redevances Nomad Ltée est une société de redevances aurifères et
argentifères qui achète des droits sur un pourcentage de l'or ou de
l'argent produit par une mine, et ce, pour la durée de vie de la
mine. Nomad détient un portefeuille de 21 redevances, flux et
autres actifs, dont 8 se trouvent sur des mines en production.
Nomad prévoit accroître et diversifier son profil de production à
faible coût grâce à l'acquisition de flux et de redevances
supplémentaires relatifs à des mines qui sont en production ou qui
le seront à court terme. Pour obtenir de plus amples
renseignements, veuillez consulter le site
www.nomadroyalty.com.
À propos de Sandstorm Gold Ltd.
Sandstorm est une société de redevances aurifères qui fournit un
financement initial aux sociétés minières aurifères à la recherche
de capitaux et qui, en retour, reçoit le droit à un pourcentage de
l'or produit par une mine, pour la durée de vie de
celle-ci. Après la clôture de l'opération visant Nomad
annoncée le 2 mai 2022, Sandstorm aura acquis un
portefeuille de plus de 250 flux et redevances, dont
39 des mines sous-jacentes sont en production. Sandstorm
prévoit accroître et diversifier son profil de production à faible
coût grâce à l'acquisition de redevances aurifères supplémentaires.
Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter le
site www.sandstormgold.com.
Mise en garde concernant les
déclarations prospectives
Ce communiqué de presse contient des « informations
prospectives » au sens des lois canadiennes sur les valeurs
mobilières ainsi que des « déclarations prospectives » au
sens de la loi américaine intitulée Private Securities
Litigation Reform Act of 1995 et d'autres règles
d'exonération américaines applicables (collectivement,
« déclarations prospectives »). Les
déclarations prospectives figurant dans le présent communiqué de
presse sont expressément visées par la présente mise en garde, et
les lecteurs sont priés de ne pas se fier indûment à celles-ci.
Toutes les déclarations autres que les déclarations concernant
des faits historiques qui se trouvent dans le présent communiqué de
presse sont des déclarations prospectives qui comportent certains
risques et incertitudes et sont basées sur des prévisions de
résultats opérationnels ou financiers futurs, des estimations de
montants ne pouvant être établis à l'heure actuelle et des
hypothèses de la direction. Toute déclaration qui exprime ou
comporte des discussions en ce qui concerne les prévisions,
attentes, croyances, plans, projections, objectifs, hypothèses ou
événements ou rendements futurs (souvent, mais pas toujours, en
utilisant des mots ou expressions tels que « s'attendre
à » ou « ne pas s'attendre à », « être
prévu », « prévoir » ou « ne pas
prévoir », « planifier », « estimer » ou
« avoir l'intention », ou en indiquant que certaines
mesures, certains événements ou certains résultats
« peuvent », « pourraient » ou
« devraient » être pris, survenir ou être atteints ou en
utilisant le mode futur ou conditionnel à leur égard) n'est pas une
déclaration concernant des faits historiques et peut être une
déclaration prospective, notamment les déclarations concernant la
date prévue et le calendrier de réalisation de l'arrangement; la
capacité d'obtenir les approbations requises de la part de la Cour,
des actionnaires et des autorités réglementaires en vue de
l'arrangement, ainsi que le calendrier d'obtention de ces
approbations. Les déclarations prospectives sont soumises à divers
risques et incertitudes qui pourraient faire en sorte que les
événements ou résultats réels diffèrent de ceux que laissent
entrevoir les déclarations prospectives.
Veuillez consulter la rubrique intitulée « Risk Relating to
the Arrangement and the Combined Company » de la circulaire et
la rubrique intitulée « Risk Factors » de la notice
annuelle de Nomad datée du 30 mars 2022 pour l'exercice
terminé le 31 décembre 2021, ainsi que la rubrique
intitulée « Risks and Uncertainties » du rapport de
gestion de Nomad pour l'exercice terminé le
31 décembre 2021 et le rapport de gestion intermédiaire
de Nomad pour le trimestre terminé le 31 mars 2022,
lesquels documents (en anglais seulement) se trouvent sous le
profil de Nomad sur SEDAR à l'adresse www.sedar.com et sur EDGAR à
l'adresse www.sec.gov. Rien ne garantit que ces déclarations se
révéleront exactes, puisque les résultats réels et les événements
futurs pourraient différer considérablement de ceux que ces
déclarations prévoient. Par conséquent, les lecteurs ne devraient
pas se fier indûment aux déclarations prospectives.
Les déclarations prospectives contenues dans le présent
communiqué de presse sont faites en date de celui-ci. Nomad décline
toute intention ou obligation de mettre à jour publiquement toute
déclaration prospective, que ce soit par suite de nouvelles
informations, d'événements ou de résultats futurs ou pour toute
autre raison que ce soit, sauf dans la mesure requise en vertu des
lois sur les valeurs mobilières applicables. Si Nomad met à jour
une ou plusieurs déclarations prospectives, il ne faut pas en
déduire que Nomad fera d'autres mises à jour concernant ces
déclarations prospectives.
SOURCE Nomad Royalty Company Ltd.