Tous les montants sont exprimés en dollars
canadiens dans le présent communiqué de presse.
QUÉBEC, le 2 nov.
2023 /CNW/ - OpSens inc. (« OpSens » ou
la « Société ») (TSX: OPS)
(OTCQX: OPSSF) annonce que la Cour supérieure du Québec
(la « Cour ») a rendu une ordonnance provisoire
(l'« ordonnance provisoire ») le 31 octobre 2023 dans le
cadre de l'acquisition annoncée précédemment par Haemonetics
Corporation (« Haemonetics ») (NYSE: HAE), une société
mondiale du secteur des soins de santé, et 9500-7704
Québec inc., une filiale en propriété exclusive de Haemonetics
(« AcquireCo » et, collectivement avec Haemonetics, les
« parties acquérantes »), de la totalité des actions
ordinaires émises et en circulation du capital d'OpSens (les
« actions ») pour 2,90 $ au comptant par action aux
termes d'un plan d'arrangement prévu par la loi
(l'« arrangement ») conformément à la Loi sur les
sociétés par actions (Québec). L'ordonnance provisoire autorise
la Société notamment à convoquer, à tenir et à mener une assemblée
extraordinaire (l'« assemblée ») des porteurs (les
« actionnaires ») d'actions pour qu'ils examinent
l'arrangement.
La circulaire de sollicitation de procurations (la
« circulaire ») et les documents connexes pour
l'assemblée sont disponibles sous le profil de la Société sur
SEDAR+ à l'adresse www.sedarplus.ca et sur le site Web
d'OpSens à l'adresse www.opsens.com. OpSens entend commencer la
distribution et l'envoi postal de la circulaire et des documents
connexes aux actionnaires dans les prochains jours.
L'assemblée
L'assemblée aura lieu le 1er décembre 2023 à
10 h (heure de Montréal) en format virtuel seulement, par
webdiffusion vidéo en direct en ligne à l'adresse
https://web.lumiagm.com/465598996; mot de passe : opsens2023
(sensible à la casse). Les actionnaires inscrits aux registres à la
fermeture des bureaux le 25 octobre 2023 auront le droit de
recevoir un avis de convocation à l'assemblée et de voter à
celle-ci. Les actionnaires et leurs fondés de pouvoir dûment nommés
pourront assister à l'assemblée en ligne, poser des questions et
voter en suivant les instructions présentées dans la circulaire.
Les actionnaires auront ainsi l'occasion d'assister à l'assemblée
en ligne, où qu'ils se trouvent. La circulaire, que les
actionnaires devraient recevoir dans les prochains jours, fournit
de l'information, notamment sur l'arrangement et la procédure de
vote.
Recommandation du Conseil
d'administration et appui des parties prenantes clés
Le conseil d'administration d'OpSens (le « conseil »),
après obtention des conseils financiers et juridiques, et
recommandation unanime du comité spécial du conseil formé
entièrement d'administrateurs indépendants (le « comité
spécial »), a déterminé à l'unanimité que l'arrangement était
dans l'intérêt d'OpSens et était équitable et raisonnable pour les
actionnaires et il recommande à l'unanimité, pour les motifs
indiqués dans la circulaire, que les actionnaires votent EN
FAVEUR de la résolution spéciale approuvant l'arrangement à
l'assemblée.
Tous les administrateurs et dirigeants de la Société qui étaient
propriétaires d'actions en date du 10 octobre 2023, ainsi
que le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.),
représentant collectivement environ 10 % des actions, ont
conclu des conventions de soutien et de vote aux termes desquelles
ils ont convenu d'exercer les droits de vote rattachés à leurs
actions en faveur de la résolution extraordinaire visant à
approuver l'arrangement à l'assemblée, sous réserve des exceptions
usuelles.
Exigences en matière de
vote
La réalisation de l'arrangement est assujettie à l'approbation
par au moins 66⅔ % des voix exprimées par les actionnaires
présents virtuellement ou représentés par procuration à
l'assemblée, ainsi qu'à d'autres conditions usuelles, dont
certaines approbations des organismes de réglementation et la
délivrance par la Cour d'une ordonnance définitive. Il est
actuellement prévu que l'arrangement sera réalisé d'ici la fin de
janvier 2024.
Comment voter
Tous les actionnaires sont invités à voter avant l'assemblée par
procuration, que l'actionnaire ait l'intention ou non d'assister à
l'assemblée en personne (de façon virtuelle). De plus amples
renseignements sur comment voter figurent à la rubrique « COMMENT
EXERCER LES DROITS DE VOTE RATTACHÉS À VOS ACTIONS » de la
circulaire.
OpSens a retenu les services de Kingsdale Advisors pour agir à
titre de conseiller stratégique et de la campagne, et répondre aux
questions des actionnaires. Si vous avez des questions au sujet de
l'information qui figure dans la circulaire ou que vous avez besoin
d'aide pour voter, veuillez communiquer avec Kingsdale Advisors au
1 888 327-0819 (sans frais en Amérique du Nord) ou au
647 251-9709 (par message texte ou par téléphone si ces
fonctions sont activées de l'extérieur de l'Amérique du Nord) ou
par courriel à l'adresse contactus@kingsdaleadvisors.com.
Mise en garde et énoncés
prospectifs
Le présent communiqué de presse renferme de l'« information
prospective » et des « énoncés prospectifs » au sens
de la législation en valeurs mobilières applicable (collectivement,
les « énoncés prospectifs ») qui sont fondés sur les
attentes, les estimations, les prévisions, les hypothèses et les
convictions internes actuelles de la Société. Les termes, tels
que « s'attendre à », « croire »,
« planifier », « projeter »,
« présumer », « probablement »,
« pourrait », « pourra »,
« devrait », « prévoit »,
« envisage », « éventuel »,
« proposé », « estime » ou d'autres termes
semblables, leur forme négative ou toute autre terminologie
semblable, ainsi que les termes habituellement utilisés au futur et
au conditionnel, servent à reconnaître les énoncés prospectifs,
bien que ces termes ne soient pas employés dans tous les énoncés
prospectifs. Rien ne garantit que les attentes mentionnées dans les
énoncés prospectifs seront exactes et, par conséquent, on ne
devrait pas se fier indûment aux énoncés prospectifs qui figurent
aux présentes. Les énoncés prospectifs comprennent des estimations,
des plans, des attentes, des opinions, des prévisions, des
projections, des cibles, des indications ou d'autres énoncés qui ne
sont pas des énoncés de faits. Ces énoncés prospectifs peuvent
comprendre, sans toutefois s'y limiter, des énoncés et commentaires
concernant la raison motivant le comité spécial et le conseil pour
conclure la convention d'arrangement datée du
10 octobre 2023 intervenue entre la Société et les
parties acquérantes (la « convention d'arrangement »),
les avantages anticipés de l'arrangement, les modalités et
conditions de la convention d'arrangement, la contrepartie et la
prime que recevront les actionnaires, le calendrier prévu et les
différentes étapes à atteindre dans le cadre de l'arrangement, y
compris l'obtention des approbations des actionnaires, des
organismes de réglementation et de la Cour, le moment prévu de la
clôture de l'arrangement, la radiation anticipée de la cote de la
Bourse de Toronto des actions, le
retrait de la cote de l'OTCQX des actions et la fin du statut
d'émetteur assujetti de la Société en vertu des lois sur les
valeurs mobilières canadiennes.
L'information contenue dans les énoncés prospectifs est fondée
sur des hypothèses importantes ayant permis de tirer une conclusion
ou d'émettre une prévision ou une projection, y compris les
perceptions de la direction des tendances historiques, des
conditions actuelles et des développements prévus, ainsi que
d'autres considérations que l'on croit appropriées dans les
circonstances, ainsi que, notamment : l'arrangement sera
réalisé selon les modalités actuellement envisagées et conformément
au calendrier actuellement prévu; l'ensemble des conditions
applicables à la réalisation de l'arrangement, y compris
l'approbation de l'arrangement par la Cour, les actionnaires et les
organismes de réglementation, seront réalisées ou feront l'objet
d'une renonciation et la convention d'arrangement ne sera pas
résiliée avant la réalisation de l'arrangement; et les diverses
hypothèses et attentes liées aux primes par rapport au cours des
actions et au rendement pour les actionnaires.
Ces énoncés prospectifs, de par leur nature, obligent la Société
à formuler certaines hypothèses et comportent nécessairement des
risques et des incertitudes connus et inconnus qui pourraient faire
en sorte que les résultats réels diffèrent sensiblement de ceux
exprimés ou sous-entendus dans les énoncés prospectifs contenus aux
présentes. Ces énoncés prospectifs ne sont pas des garanties
de performance. De plus, l'arrangement proposé pourrait être
modifié ou la convention d'arrangement, résiliée, conformément aux
modalités de celle-ci. Les résultats réels peuvent différer de ceux
exprimés ou sous-entendus dans les énoncés prospectifs contenus aux
présentes, notamment pour les raisons suivantes :
a) l'incapacité des parties d'obtenir toute approbation des
organismes de réglementation ou les approbations des actionnaires
et de la Cour requises ou de respecter autrement les conditions
applicables à la réalisation de l'arrangement, et le défaut des
parties d'obtenir de telles approbations ou de respecter de telles
conditions dans les délais requis; b) la convention
d'arrangement interdit à la Société de prendre certaines mesures
spécifiques jusqu'à la réalisation de l'arrangement sans le
consentement des parties acquérantes, ce qui peut empêcher la
Société de saisir ou d'attirer des occasions commerciales
intéressantes; c) la capacité du conseil d'étudier et
d'approuver une proposition supérieure, conformément aux
restrictions prévues dans la convention d'arrangement et sous
réserve de celles-ci; d) des coûts importants relatifs à
l'arrangement ou des passifs inconnus; e) un litige relatif à
l'arrangement peut être engagé, ce qui pourrait empêcher, retarder
ou entraîner des coûts ou des passifs importants; f) la
convention d'arrangement peut être résiliée avant sa réalisation;
g) la Société peut être tenue de payer une indemnité de
résiliation aux parties acquérantes dans certaines circonstances si
l'arrangement n'est pas réalisé ou si la convention d'arrangement
est résiliée par la Société pour accepter une proposition
supérieure, sous réserve des restrictions prévues dans la
convention d'arrangement; h) les administrateurs et les
dirigeants de la Société peuvent avoir des intérêts dans
l'arrangement qui peuvent être différents de ceux des actionnaires
en général; i) le fait que la direction consacre son temps et
son attention à l'arrangement peut détourner l'attention d'autres
aspects des activités de la Société; j) le traitement fiscal
de l'arrangement est assujetti à des incertitudes;
k) la conjoncture économique générale; l) le risque
que le cours des actions soit touché de manière importante et
défavorable si l'arrangement n'est pas réalisé ou si sa réalisation
est retardée de manière significative, et m) l'incapacité de
réaliser les bénéfices attendus de l'arrangement.
L'information contenue dans les énoncés prospectifs est fondée
sur des hypothèses importantes ayant permis de tirer une conclusion
ou d'émettre une prévision ou une projection, y compris les
perceptions de la direction des tendances historiques, des
conditions actuelles et des développements prévus, ainsi que
d'autres considérations que l'on croit appropriées dans les
circonstances. La Société considère ces hypothèses comme
raisonnables en fonction de l'information dont elle dispose
actuellement, mais avise le lecteur que ces hypothèses relatives à
des événements futurs, dont bon nombre sont indépendants de sa
volonté, pourraient se révéler incorrectes puisqu'elles sont
soumises à des risques et incertitudes qui pourraient avoir des
répercussions sur la Société et ses affaires.
L'incapacité d'obtenir toute approbation des organismes de
réglementation ou les approbations des actionnaires et de la Cour
requises, ou l'incapacité des parties de respecter par ailleurs les
conditions applicables à la réalisation de l'arrangement pourrait
faire en sorte que l'arrangement ne se réalise pas ou ne se réalise
pas selon les modalités proposées. Si l'arrangement ne se réalise
pas et que la Société demeure une entité cotée en bourse, il est
possible que l'annonce de l'arrangement et l'attribution de
ressources importantes de la Société à la réalisation de celle-ci
aient une incidence sur ses relations d'affaires et stratégiques (y
compris avec des employés, des clients, des fournisseurs et des
partenaires futurs et éventuels), ses résultats d'exploitation et
ses activités en général, et qu'elles puissent avoir une incidence
défavorable importante sur ses activités d'exploitation, sa
situation financière et ses perspectives, actuelles et futures. En
outre, selon les modalités de la convention d'arrangement, la
Société pourrait, dans certaines circonstances, être tenue de
verser des frais aux parties acquérantes, ce qui pourrait avoir une
incidence défavorable sur sa situation financière. La Société met
en garde le lecteur que la liste des facteurs qui précède n'est pas
exhaustive. Pour en savoir plus sur les facteurs de risque auxquels
la Société est exposée, consultez la notice annuelle de la Société
datée du 21 novembre 2022, qui est disponible sur SEDAR+
(www.sedarplus.ca).
Bien que la Société ait tenté d'identifier les facteurs
importants qui pourraient faire en sorte que les résultats réels
diffèrent significativement de ceux contenus dans les énoncés
prospectifs, il pourrait y avoir d'autres facteurs qui
entraîneraient des résultats autres qu'anticipés, estimés ou
prévus. Rien ne garantit que ces énoncés se révéleront exacts, car
les résultats réels et les événements futurs pourraient différer
considérablement de ceux anticipés dans ces énoncés. Par
conséquent, les lecteurs ne devraient pas se fier indûment aux
énoncés prospectifs.
Les énoncés prospectifs figurant dans ce communiqué de presse
sont présentés expressément et entièrement sous réserve de la mise
en garde qui précède. Les énoncés prospectifs dont il est
question dans les présentes reflètent les attentes de la Société en
date des présentes; ils sont sujets à changements après cette date.
La Société décline toute intention ou obligation de mettre à jour
ou de réviser les énoncés prospectifs, que ce soit à la suite de
nouveaux renseignements, d'événements futurs ou autres, sauf tel
qu'il est requis par la loi.
À propos d'OpSens inc.
(www.OpSens.com ou www.OpSensmedical.com)
Les activités d'OpSens se concentrent principalement sur la
cardiologie. La Société offre un fil guide optique de mesure
de pression qui vise à améliorer le résultat clinique des patients
atteints de maladie des artères coronaires. Son produit phare,
l'OptoWire, est un fil guide de pression à fibre optique de seconde
génération conçu pour offrir la plus faible dérive de l'industrie
et un excellent accès aux lésions. L'OptoWire a été utilisé dans le
diagnostic et le traitement de plus de 250 000 patients
dans plus de 30 pays. Il est approuvé pour la vente aux
États-Unis, en Union européenne, au Royaume-Uni, au Japon et au
Canada.
OpSens a récemment reçu l'autorisation de la FDA et de Santé
Canada pour la commercialisation
du SavvyWire pour les procédures de remplacement transcathéter de
la valve aortique (TAVR). Le fil guide offre une solution 3 en 1
unique pour une implantation et un positionnement stables de la
valve aortique, une mesure hémodynamique continue et précise
pendant la procédure, et une stimulation ventriculaire gauche
fiable sans avoir besoin de dispositifs complémentaires ou d'accès
veineux.
Le SavvyWire d'OpSens s'inscrit dans la tendance d'une approche
minimaliste en matière de TAVR et fait progresser la procédure,
permettant aux patients de quitter l'hôpital plus tôt, parfois le
jour même.
La procédure TAVR connaît une croissance rapide à l'échelle
mondiale, en raison du vieillissement de la population et des
études récentes qui démontrent ses avantages pour un plus grand
nombre de patients. Le marché mondial de la TAVR devrait
atteindre plus de 400 000 procédures en 2025 et plus de 600 000 procédures en
2030.
OpSens est également engagée dans le secteur industriel du
développement, de la fabrication et de l'installation de solutions
novatrices de détection par fibre optique pour des applications
essentielles.
Le présent communiqué de presse ne constitue pas une offre
d'achat ni une sollicitation d'une offre de vendre des titres, pas
plus qu'il ne constitue une sollicitation d'une procuration d'un
porteur de titres par quiconque dans un territoire. Toute offre ou
sollicitation sera faite conformément aux exigences des lois
applicables. Les actionnaires sont avisés de prendre connaissance
des documents qui pourraient être déposés auprès des autorités de
réglementation des valeurs mobilières et de toute annonce
subséquente parce que ces documents comporteront des renseignements
importants concernant l'arrangement ainsi que les modalités de
celui-ci. La diffusion du présent communiqué de presse et
l'arrangement peuvent être assujettis à une réglementation ou à des
restrictions précises dans certains pays. Par conséquent, les
personnes qui entrent en possession du présent communiqué de presse
doivent se familiariser avec les restrictions pouvant s'appliquer à
elles et se conformer à ces restrictions.
SOURCE OpSens Inc.